Evaluation environnementale
Avis et décisions de l'autorité environnementale :
Aménagement de l'Ilot Lucien Faure Domofrance - permis de construire - BORDEAUX (Avis tacite)
Permis de construire pour l'Ilot Bassins à flots C1 - permis de construire - BORDEAUX (Avis tacite)
Retrouvez toutes ces informations sur le site de la DREAL
Rapports d'enquêtes publiques sur le fondement du Code de l'environnement:
Aménagement de l'îlot C1 du PAE des Bassins à flot: rapport d'enquête publique et annexes.
Aménagement du lot 3 de l'ïlot C5 du PAE des Bassins à flot: rapport d'enquête publique (rapport; conclusions et avis) et annexes (pages 1 à 29; pages 30 à 58).
Aménagement de l'îlot B9/ lots A et B du PAE des Bassins à flot: rapport d'enquête publique
Aménagement de l’ilot C2.2 de la Zac « Ginko » : rapport de l'enquête publique et conclusions
Aménagement de l'îlot P2 du PAE des Bassins à flot: rapport d'enquête publique, conclusions et avis et pièces annexes