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Questions/Réponses

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Je ne peux réaliser de places de stationnement sur mon terrain, quelles sont les alternatives ?

Je souhaite construire une piscine, quelle autorisation est requise ?

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Je ne peux réaliser de places de stationnement sur mon terrain, quelles sont les alternatives ?

Votre projet nécessite la réalisation d'une (ou de) place(s) de stationnement qui fait (ou font) défaut. 3 solutions :

1.
Vous pouvez réaliser cette (ces) place(s) de stationnement sur le terrain d'assiette ou dans son environnement immédiat. Dans ce dernier cas, votre demande d'autorisation devra comprendre en outre le plan de situation du terrain sur lequel sera (ou seront) réalisée(s) l'aire (ou les aires) de stationnement et le plan des constructions ou aménagements correspondants.

2.
Si vous ne pouvez satisfaire à cette obligation, vous pouvez en être tenu pour quitte en justifiant, pour la (les) places(s) que vous ne pouvez réaliser vous-même, soit de l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public ou privé de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à proximité de l'opération, soit de l'acquisition de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions. Dans ces hypothèses, votre demande d'autorisation devra comprendre en outre la promesse synallagmatique de concession ou d'acquisition. Lorsqu'une aire de stationnement a été prise en compte dans le cadre d'une concession à long terme ou d'un parc privé de stationnement pour une autre opération, elle ne peut plus être prise en compte, en tout ou partie, à l'occasion d'une nouvelle autorisation.

Je souhaite construire une piscine, quelle autorisation est requise ?

- Les piscines dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à 10 m2, non couvertes ou dont la couverture fait moins de 1.80 m de hauteur au-dessus du sol sont dispensées d’autorisation d’urbanisme.
- Les piscines dont le bassin a une superficie comprise entre 10 et 100 m2, non couvertes ou dont la couverture fait moins de 1.80 m de hauteur au-dessus du sol sont soumises à déclaration préalable.
- Les piscines dont la couverture a plus de 1.80 m de haut, quelle que soit la superficie sont soumises à permis de construire. Pour en savoir plus, cliquez ici